Histoire du droit d'auteur

    Marqué par la recherche constante d'un équilibre entre les intérêts des auteurs, des exploitants et du public. Le système juridique qui permet de réserver à une seule exploitation d'une œuvre apparait au XVIe siècle en Europe avec l'essor de l'imprimerie. Ce système repose sur des privilèges exclusifs et temporaires d'imprimer, de distribuer et de vendre. Ils sont octroyés par le roi au particulier qui les solliciteras. Cependant les auteurs n'ayant aucun droit au privilège, reste en marge. Même lorsqu'ils en obtiennent, ils sont obligés de les céder au libraire en raison du Régime des corporations.

 

Reconnaissance des créateurs

    Il faut attendre le XVIIIe siècle, pour qu'un droit d'exploiter l'œuvre soit légalement reconnu à l'auteur, en tant que tel. La 1re loi anglaise, date de 1710, la statue de la Reine Anne.

 

Les facteurs historique

    Plusieurs facteurs contribuent à la reconnaisse d'un droit légal d'auteur, par exemple : l'individualisme juridique avec la théorie de la propriété de John Locque, l'individualisme de l'esthétique avec l'éloge de l'originalité, l'exigence du progrès des Lumières, ou encore avec la volonté des écrivains de vivre de leur plume.

 

Les facteurs historique en France

    En France, la reconnaissance d'un droit de l'auteur doit beaucoup paradoxalement au libraire, et notamment à ceux de Paris. En effet, au début du XVIIIe siècle, les libraires parisiens cherchaient à prolonger le monopole éditorial qu'ils se sont forgé. Dans ce but, ils prétendent que le droit d'imprimer des œuvres n'est pas un privilège temporaire qui dépend du roi. C'est un droit naturel et perpétuel de propriété que l'auteur a acquis originairement par son travail intellectuel, un droit qui leur a cédé. Cette théorie de la propriété littéraire place donc l'auteur au centre du système juridique. Cette théorie est contestée par les libraires de province et par Condorcet au nom de la diffusion des lumières. En revanche, elle est défendue en 1763 par Denis Diderot, qui voit un outil de professionnalisation de l'écrivain. Il ne s'y est pas trompé, elle fait sensiblement progresser la cause des auteurs, au point que l'état royal va pour la 1re fois en France, leur reconnaitre la propriété de leurs œuvres. En effet, un arrêt du conseil du Roi en 1777 réserve à l'auteur et à ses descendants la propriété perpétuelle de l'œuvre et du droit de l'exploiter. En revanche, les libraires n'ont droit qu’à une protection temporaire, afin de favoriser l'accès du public au livre. La même année, Beaumarchais engage son combat contre la comédie française afin d'améliorer les revenus des auteurs dramatiques. Avec d'autres, ils fondent le Bureau de Législation Dramatique, ancêtre de la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques). 

 

Le compromis de la Révolution Française

    Avec la Révolution française, les anciennes règles sont abrogées, et remplacées par d'autres lois, qui établit un compromis entre propriété et liberté. D'une part, les législateurs par la voie du Député Le Chapelier, 1791 proclame que la plus sacres, la plus personnelle de toute propriété, et la propriété de l'ouvrage fruit de la penser de l'écrivain. À ce titre, la loi de 1792 attribue aux auteurs dramatiques le droit exclusif de représentation, celle de la loi 1793, elle reconnait aux écrivains, peintres, compositeurs de musique, le droit de reproduction de leur ouvrage. Les créateurs peuvent à présent céder les droits d'exploitations, moyennant rémunération. D'autre part, les lois révolutionnaires limites la durée de la propriété à 5 et 10 après la mort de l'auteur(de nos jours, c'est 70 ans après la mort), passer ce délai, les œuvres tombent dans le domaine public. Le domaine garantit la liberté pour chacun d'exercer son industrie, d'élever un théâtre et d'imprimer. Le domaine public est donc le gage de la libre concurrence. Les lois révolutionnaires sont restées en vigueur jusqu'en 1957, cela n'a pas empêché le droit d'auteur d'évoluer sensiblement à l'époque contemporaine.

    Jusqu'à de nos jours, le droit à connu un remarquable déploiment, tant au plan national, qu'au plan international et ceux au grès des innovation techniques et les mutations sociales et culturelles et économique.

    Cependant, depuis la fin du XXe siècle, la révolution numérique bouleverse considérablement le droit d'auteur, telle qu'il s'est construit à travers l'histoire. Les boulversement sont tel que certain ont pu se demander, si le droit d'auteur n'était pas une simple parenthèse dans l'histoire. Au début du XXIe siècle est marqué par uen inflation très nette de la législation en la matière. Notamment dans la perspective de répondre au défis du numérique. Ces dernière années, on assiste à un double phénomène : un développement du soft law et une consécration du droit d'auteur par les normes supérieures

 

National et International

National

    Au plan national, son évolution est principalement l'œuvre de la jurisprudence et de la doctrine. L'une et l'autre contribuent effectivement à étendre le champ du droit d'auteur à de nouvelles créations, notamment à la photographie et au cinéma, cette entreprise, les emmènent à définir aussi juridique l'œuvre de l'esprit.

International

    Sur le plan international, la protection de l'œuvre de l'esprit connait aussi un remarquable déploiement. Au cours du XIXe siècle, des auteurs de tout pays, Balzac, Dickens et d'autres, se plaignent des contrefaçons étrangères, et réclame une protection internationale. L'idée fait son chemin, si bien quand 1878, l'association littéraire et artistique internationale est fondée à Paris par Victor Hugo. Elles plaident pour une convention multilatérale qui voit le jour en 1886, la convention de Berne, 10 états signent alors pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Son ambition est d'étendre la protection et de contribuer à l'harmonisation des législations nationale. Depuis sa signature, la convention a été revisiter à plusieurs reprises et à reçus l'adhésion de très nombreux états.

Date de dernière mise à jour : 26/06/2019

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